Mentions légales

INFORMATIONS JURIDIQUES

Raison sociale : Vie Des Hauts Production
Forme juridique : SARL au capital de 45 002,94 €
SIRET : 38781408000033
Siège social: 15 C Chemin des Essarts, 25000 Besançon, FRANCE
Directeur de la publication: Dominique GARING
Téléphone: + 33 3 81 47 15 47
Email : vdh.prod@wanadoo.fr

 

CONCEPTION DU SITE

Tête De Com
2B rue de l'eglise
25000 Besançon
www.tetedecom.eu

 

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

 

AVERTISSEMENT

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société Vie Des Hauts Production. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société Vie Des Hauts Production peuvent toutefois se glisser dans les pages de ce site. En tout état de cause, la responsabilité de la société Vie Des Hauts Production ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société Vie Des Hauts Production décline également toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société Vie Des Hauts Production n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Vie Des Hauts Production SARL. 
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. 
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Vie Des Hauts Production SARL décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. 
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site www.Vie Des Hauts Production.fr est régie par le droit français.

 

RECTIFICATION OU SUPPRESSION DE CONTENU

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à l'Editeur, dont les coordonnées figurent sur cette page. Pour valider ces démarches, veuillez prendre contact par email ou par courrier postal, aux coordonnées mentionnées sur cette page.

 

ETABLISSEMENT DE LIENS

LIENS HYPERTEXTES VERS CE SITE

Vie Des Hauts Production SARL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à Vie Des Hauts Production SARL : partenaires, organisme public ou parapublic. 
Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d'exercer une activité (privée ou publique) ne saurait justifier un lien vers www.Vie Des Hauts Production.fr.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Dans tous les cas, Vie Des Hauts Production SARL se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

LIENS VERS DES SITES TIERS

Vie Des Hauts Production SARL se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le site www.Vie Des Hauts Production.fr. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Vie Des Hauts Production SARL, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

RESPONSABILITÉ

Vie Des Hauts Production SARL ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur. Vie Des Hauts Production SARL ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

L'Editeur se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes mentions, les conditions et les utilisateurs enregistrés.

Les conditions générales applicables à l'utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa connexion sur le présent site.